Mentions Légales

ÉDITEUR

Société Internationale d’Études Greeniennes
Association loi 1901 déclarée le 21 Janvier 1994 sous le n° 95 11 555
Publication au Journal Officiel du 9 février 1994

Siège social

• S.I.E.G.
• Chez Carole Auroy Mohn
• 8, allée de la Croix Saint Pierre
• 91190 Gif-sur-Yvette

Directeur de la publication

• Carole Auroy Mohn

HÉBERGEUR

• Université Paris-Sorbonne (Paris IV)
• 1, rue Victor-Cousin
• 75230 Paris cedex 05

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause la S.I.E.G. ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site de la S.I.E.G. notamment pour l’inscription à des espaces de discussion par le biais de formulaires en ligne ou pour des traitements statistiques. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site la S.I.E.G. le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Autres informations
Rectification des informations nominatives collectées Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie à la S.I.E.G. :

• un courrier électronique en utilisant le formulaire de contact
• un courrier à l’adresse du siège de l’association (indiquée ci-dessus)

en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur de la S.I.E.G. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par la S.I.E.G.. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la S.I.E.G. ne saurait être engagée sur des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.